Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd N 58, Thil (31530) | PA | F2235P, F2211P | — | 2013/01/01 |
SCI SMV - Permis d'aménager
Cessée
753897313
Société civile immobilière de construction-vente
Créée le 06/09/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI SMV
SCI SMV est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thil.
Profil et organisation
SCI SMV est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31530 au Castéra.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI SMV
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/09/2012
Siège social
Permis d'aménager de SCI SMV
Activité d’urbanisme de SCI SMV
SCI SMV compte 1 autorisation recensée sur la période 01/01/2013 - 01/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SMV, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/01/2013 - 01/01/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI SMV
1 autorisation sur la période 01/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Thil.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI SMV
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI SMV
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GREEN CITY IMMOBILIER
SIREN 531272920
Même département de siège
187 autorisations
179 PC
5 PA
3 PD
GARONA OCCITANIE
SIREN 484752886
Même département de siège
109 autorisations
88 PC
20 PA
1 PD
EIFFAGE IMMOBILIER OCCITANIE
SIREN 343163481
Même département de siège
32 autorisations
27 PC
3 PA
2 PD
MONTAUT
SIREN 445108566
Même département de siège
30 autorisations
29 PC
1 PA
COGEDIM MIDI-PYRENEES
SIREN 447553207
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PD
MD PROMOTION
SIREN 822398491
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
Sources des informations sur SCI SMV
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI SMV
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SMV ?
SCI SMV est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SMV ?
Le profil de SCI SMV recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SMV apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SMV concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SMV signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable