SCI SMA - Permis de construire et DP

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448882951 Autre société civile Créée le 26/05/2003

Présentation détaillée de SCI SMA

SCI SMA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mariens.

Profil et organisation

SCI SMA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 64600 à Anglet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SMA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/05/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SMA

Activité d’urbanisme de SCI SMA

SCI SMA compte 1 autorisation recensée sur la période 02/01/2018 - 02/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/01/2018 - 02/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SMA

1 autorisation sur la période 02/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Mariens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SMA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI SMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI SMA

Sources des informations sur SCI SMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SMA ?
SCI SMA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SMA ?
Le profil de SCI SMA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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