SCI SM20 - Permis de construire et DP

Active
841544513 Société civile immobilière Créée le 27/06/2018

Présentation détaillée de SCI SM20

SCI SM20 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Longvic.

Profil et organisation

SCI SM20 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21800 à Quetigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SM20
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/06/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SM20

Activité d’urbanisme de SCI SM20

SCI SM20 compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2022 - 28/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SM20, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/01/2022 - 28/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SM20

1 autorisation sur la période 28/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Longvic.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SM20 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI SM20

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI SM20

Sources des informations sur SCI SM20

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SM20

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SM20 ?
SCI SM20 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SM20 ?
Le profil de SCI SM20 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SM20 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SM20 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SM20 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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