SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1 - Permis de construire et DP

Cessée
790164180 Autre société civile Créée le 29/11/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1

SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annecy.

Profil et organisation

SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
29/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1

Activité d’urbanisme de SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1

SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1 compte 1 autorisation recensée sur la période 25/06/2013 - 25/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/06/2013 - 25/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1

1 autorisation sur la période 25/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Annecy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Blanches - Les, Annecy (74000) PC Logement BC4, BC136 15 952 m² 10 446 m² 2013/06/25

Répartition géographique des autorisations de SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1

Sources des informations sur SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1 ?
SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1 ?
Le profil de SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SEYNOD BLANCHE MALAZ 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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