SCI SB3L - Permis de construire et DP

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983039165 Société civile immobilière Créée le 22/12/2023

Présentation détaillée de SCI SB3L

SCI SB3L est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grenay.

Profil et organisation

SCI SB3L est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI SB3L
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/12/2023

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SB3L

Activité d’urbanisme de SCI SB3L

SCI SB3L compte 1 autorisation recensée sur la période 11/04/2024 - 11/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SB3L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/04/2024 - 11/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SB3L

1 autorisation sur la période 11/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Grenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SB3L dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI SB3L

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI SB3L

Sources des informations sur SCI SB3L

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SB3L

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SB3L ?
SCI SB3L est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SB3L ?
Le profil de SCI SB3L recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SB3L apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SB3L concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SB3L signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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