SCI SANI - Permis de construire et DP

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905017414 Société civile immobilière Créée le 19/10/2021

Infos clés

Présentation détaillée de SCI SANI

SCI SANI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Foissiat.

Profil et organisation

SCI SANI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01851 à MARBOZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI SANI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/10/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SANI

Activité d’urbanisme de SCI SANI

SCI SANI compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2022 - 04/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SANI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/09/2022 - 04/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI SANI

2 autorisations sur la période 30/09/2022 - 04/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Foissiat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SANI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aux Petites Belles Vavres, Foissiat (01340) PC Logement WD545 792 m² 177 m² 2025/01/04
Le Bourg, Marsonnas (01340) PC Logement AI599 1 630 m² 205 m² 2022/09/30

Répartition géographique des autorisations de SCI SANI

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI SANI

Sources des informations sur SCI SANI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SANI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SANI ?
SCI SANI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SANI ?
Le profil de SCI SANI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SANI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SANI concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SANI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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