SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE - Permis de construire et DP

Active
381424589 Société civile immobilière Créée le 13/03/1991

Présentation détaillée de SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE

SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Manvieu-Norrey.

Profil et organisation

SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14740 à Saint-Manvieu-Norrey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/03/1991

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE

Activité d’urbanisme de SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE

SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE compte 1 autorisation recensée sur la période 31/08/2015 - 31/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/08/2015 - 31/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE

1 autorisation sur la période 31/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Manvieu-Norrey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE

Sources des informations sur SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE ?
SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE ?
Le profil de SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SAINTE CATHERINE DE SIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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