2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI SAINT PIERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gauciel.
SCI SAINT PIERRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27930 à Cierrey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI SAINT PIERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2021 - 28/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SAINT PIERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/09/2021 - 28/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Gauciel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SAINT PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue La Mare Jean Lepere -, Miserey (27930) | PC Logement | A25P | 805 m² | 126 m² | 2022/11/28 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fonceaux De L Eglise Lot Na_29, Gauciel (27930) | PC Logement | C633 | 532 m² | 85 m² | 2021/09/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
