SCI RX VESOUL - Permis de construire et DP

Active
449882141 Société civile immobilière Créée le 01/09/2003

Présentation détaillée de SCI RX VESOUL

SCI RX VESOUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rioz.

Profil et organisation

SCI RX VESOUL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70000 à VESOUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RX VESOUL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/09/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RX VESOUL

Activité d’urbanisme de SCI RX VESOUL

SCI RX VESOUL compte 2 autorisations recensées sur la période 26/08/2016 - 23/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RX VESOUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/08/2016 - 23/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI RX VESOUL

2 autorisations sur la période 26/08/2016 - 23/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Rioz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RX VESOUL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Clement Ader, Rioz (70190) PC Locaux 0A788 3 966 m² 750 m² 2026/04/23
Rue Du Docteur Joseph Cour Champs De La Montoillotte, Vesoul (70000) PC Locaux BB163, BB167 6 570 m² 702 m² 2016/08/26

Répartition géographique des autorisations de SCI RX VESOUL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI RX VESOUL

Sources des informations sur SCI RX VESOUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RX VESOUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RX VESOUL ?
SCI RX VESOUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RX VESOUL ?
Le profil de SCI RX VESOUL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RX VESOUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RX VESOUL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RX VESOUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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