SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON - Permis de construire et DP

Cessée
529066359 Société civile immobilière Créée le 01/12/2010

Présentation détaillée de SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON

SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.

Profil et organisation

SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 92150 à Suresnes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON

Activité d’urbanisme de SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON

SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2013 - 03/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/10/2013 - 03/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON

1 autorisation sur la période 03/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Avenue Chateau De Malmaiso, Rueil-Malmaison (92500) PC Logement BO40 44 680 m² 2 910 m² 2013/10/03

Répartition géographique des autorisations de SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON

Sources des informations sur SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON ?
SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON ?
Le profil de SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RUEIL 2, AVENUE DU CHATEAU DE MALMAISON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides