SCI RUEIL 18 JUIN 1940 - Permis de construire et DP

Active
802979856 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 19/05/2014

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI RUEIL 18 JUIN 1940

SCI RUEIL 18 JUIN 1940 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.

Profil et organisation

SCI RUEIL 18 JUIN 1940 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59000 à Lille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RUEIL 18 JUIN 1940
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
19/05/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RUEIL 18 JUIN 1940

Activité d’urbanisme de SCI RUEIL 18 JUIN 1940

SCI RUEIL 18 JUIN 1940 compte 1 autorisation recensée sur la période 01/12/2014 - 01/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RUEIL 18 JUIN 1940, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/12/2014 - 01/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RUEIL 18 JUIN 1940

1 autorisation sur la période 01/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RUEIL 18 JUIN 1940 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI RUEIL 18 JUIN 1940

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI RUEIL 18 JUIN 1940

Sources des informations sur SCI RUEIL 18 JUIN 1940

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RUEIL 18 JUIN 1940

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RUEIL 18 JUIN 1940 ?
SCI RUEIL 18 JUIN 1940 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RUEIL 18 JUIN 1940 ?
Le profil de SCI RUEIL 18 JUIN 1940 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RUEIL 18 JUIN 1940 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RUEIL 18 JUIN 1940 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RUEIL 18 JUIN 1940 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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