SCI ROYER PERE ET FILS - Permis de construire et DP

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838667673 Société civile immobilière Créée le 27/03/2018

Présentation détaillée de SCI ROYER PERE ET FILS

SCI ROYER PERE ET FILS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Créancey.

Profil et organisation

SCI ROYER PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21360 à Chaudenay-le-Château.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ROYER PERE ET FILS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/03/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ROYER PERE ET FILS

Activité d’urbanisme de SCI ROYER PERE ET FILS

SCI ROYER PERE ET FILS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2019 - 20/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROYER PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/06/2019 - 20/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ROYER PERE ET FILS

1 autorisation sur la période 20/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Créancey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROYER PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI ROYER PERE ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ROYER PERE ET FILS

Sources des informations sur SCI ROYER PERE ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ROYER PERE ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ROYER PERE ET FILS ?
SCI ROYER PERE ET FILS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ROYER PERE ET FILS ?
Le profil de SCI ROYER PERE ET FILS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ROYER PERE ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ROYER PERE ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ROYER PERE ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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