Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Rouquette, Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560) | PA | CA17, CA18 | 304 374 m² | 2017/02/27 |
SCI ROUQUETTE - Permis d'aménager
Active
353993959
Autre société civile
Créée le 13/02/1990
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI ROUQUETTE
SCI ROUQUETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-de-Brethmas.
Profil et organisation
SCI ROUQUETTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 30560 à Saint-Hilaire-de-Brethmas.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI ROUQUETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/02/1990
Siège social
Permis d'aménager de SCI ROUQUETTE
Activité d’urbanisme de SCI ROUQUETTE
SCI ROUQUETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/02/2017 - 27/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROUQUETTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/02/2017 - 27/02/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI ROUQUETTE
1 autorisation sur la période 27/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-de-Brethmas.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI ROUQUETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI ROUQUETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RATIN
SIREN 535359160
Même département de siège
22 autorisations
20 PC
2 PD
SCI TAM TAM
SIREN 791874837
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PD
SPIRALES
SIREN 812110195
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
CROCO-IMMOBILIER
SIREN 339621286
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI LAUZIERE
SIREN 531464600
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
LES CHARMILLES
SIREN 811990746
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
Sources des informations sur SCI ROUQUETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI ROUQUETTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ROUQUETTE ?
SCI ROUQUETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ROUQUETTE ?
Le profil de SCI ROUQUETTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ROUQUETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ROUQUETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ROUQUETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable