SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE - Permis de construire et DP

Cessée
810424085 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 02/03/2015

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE

SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouen.

Profil et organisation

SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/03/2015
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE

Activité d’urbanisme de SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE

SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/05/2015 - 04/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/05/2015 - 04/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE

1 autorisation sur la période 04/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE

Sources des informations sur SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE ?
SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE ?
Le profil de SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ROUEN RUE DE CONSTANTINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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