SCI ROSMAD - Permis de construire et DP

Active
887883932 Société civile immobilière Créée le 06/08/2020

Infos clés

Présentation détaillée de SCI ROSMAD

SCI ROSMAD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quéven.

Profil et organisation

SCI ROSMAD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 56260 à LARMOR-PLAGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ROSMAD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/08/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ROSMAD

Activité d’urbanisme de SCI ROSMAD

SCI ROSMAD compte 2 autorisations recensées sur la période 01/12/2020 - 21/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROSMAD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/12/2020 - 21/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ROSMAD

2 autorisations sur la période 01/12/2020 - 21/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Quéven.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROSMAD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Jules Verne, Quéven (56530) DP Locaux CA13 600 m² 15 m² 2022/06/21
3 Rue Jules Verne, Quéven (56530) DP Locaux CA13 600 m² 12 m² 2020/12/01

Répartition géographique des autorisations de SCI ROSMAD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI ROSMAD

Sources des informations sur SCI ROSMAD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ROSMAD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ROSMAD ?
SCI ROSMAD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ROSMAD ?
Le profil de SCI ROSMAD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ROSMAD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ROSMAD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ROSMAD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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