2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI RML est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beautiran.
SCI RML est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 33640 à Beautiran.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI RML compte 3 autorisations recensées sur la période 24/03/2014 - 26/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI RML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/03/2014 - 26/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Beautiran.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RML dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Za De Calens, Beautiran (33640) | PC Locaux | E1673 | 1 677 m² | 163 m² | 2023/06/26 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Za De Calens, Beautiran (33640) | PC Locaux | E1673 | 1 670 m² | 46 m² | 2014/04/07 |
| 14 Za Calens Lot B, Beautiran (33640) | PC Locaux | E1832, E1836 | 1 928 m² | 606 m² | 2014/03/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
