SCI RIVE DROITE - Permis de construire et DP

Active
979190774 Société civile immobilière PME Créée le 01/09/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI RIVE DROITE

SCI RIVE DROITE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie.

Profil et organisation

SCI RIVE DROITE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97412 à Bras-Panon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RIVE DROITE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/09/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RIVE DROITE

Activité d’urbanisme de SCI RIVE DROITE

SCI RIVE DROITE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/01/2024 - 05/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RIVE DROITE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/01/2024 - 05/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RIVE DROITE

1 autorisation sur la période 05/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RIVE DROITE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
41 Rue Moka, Sainte-Marie (97438) PC Logement AV1789, AV1792 1 872 m² 2 261 m² 2024/01/05

Répartition géographique des autorisations de SCI RIVE DROITE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI RIVE DROITE

Sources des informations sur SCI RIVE DROITE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RIVE DROITE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RIVE DROITE ?
SCI RIVE DROITE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RIVE DROITE ?
Le profil de SCI RIVE DROITE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RIVE DROITE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RIVE DROITE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RIVE DROITE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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