SCI RIL - Permis de construire et DP

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341126761 Société civile immobilière Créée le 01/05/1987

Infos clés

Présentation détaillée de SCI RIL

SCI RIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chavanay.

Profil et organisation

SCI RIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42520 à ROISEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/05/1987

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RIL

Activité d’urbanisme de SCI RIL

SCI RIL compte 2 autorisations recensées sur la période 15/08/2015 - 12/10/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/08/2015 - 12/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI RIL

2 autorisations sur la période 15/08/2015 - 12/10/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Chavanay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone D'activite De Verlie Rn 86, Chavanay (42410) PC Locaux AO158, AO159 14 888 m² 3 807 m² 2016/10/12
Bourbouray, Roisey (42520) PC Logement 0A473 840 m² 252 m² 2015/08/15

Répartition géographique des autorisations de SCI RIL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI RIL

Sources des informations sur SCI RIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RIL ?
SCI RIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RIL ?
Le profil de SCI RIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RIL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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