2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI RHIN ET MOSELLE 1 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vendenheim.
SCI RHIN ET MOSELLE 1 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI RHIN ET MOSELLE 1 compte 3 autorisations recensées sur la période 06/03/2014 - 04/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI RHIN ET MOSELLE 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/03/2014 - 04/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Vendenheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RHIN ET MOSELLE 1 dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Haroun Tazieff Lotissement Portes Du Kochersberg - Lo, Vendenheim (67550) | PC Logement | 461070 | 86 637 m² | 627 m² | 2014/04/01 |
| Adresse Non Renseignée, Vendenheim (67550) | PC Logement | 46106 | 86 637 m² | 1 430 m² | 2014/03/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
