SCI REVELLATA - Permis de construire et DP

Active
797528296 Société civile immobilière Créée le 16/09/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SCI REVELLATA

SCI REVELLATA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Fuscien.

Profil et organisation

SCI REVELLATA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 80680 à Saint-Fuscien.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI REVELLATA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/09/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI REVELLATA

Activité d’urbanisme de SCI REVELLATA

SCI REVELLATA compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2014 - 27/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI REVELLATA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/06/2014 - 27/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI REVELLATA

1 autorisation sur la période 27/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Fuscien.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI REVELLATA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI REVELLATA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI REVELLATA

Sources des informations sur SCI REVELLATA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI REVELLATA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI REVELLATA ?
SCI REVELLATA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI REVELLATA ?
Le profil de SCI REVELLATA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI REVELLATA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI REVELLATA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI REVELLATA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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