SCI RAPHAEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
421112889 Société civile immobilière Créée le 01/01/1999

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI RAPHAEL

SCI RAPHAEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sceaux.

Profil et organisation

SCI RAPHAEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 92260 à FONTENAY-AUX-ROSES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RAPHAEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1999

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI RAPHAEL

Activité d’urbanisme de SCI RAPHAEL

SCI RAPHAEL compte 2 autorisations recensées sur la période 07/09/2020 - 28/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RAPHAEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/09/2020 - 28/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RAPHAEL

1 autorisation sur la période 28/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sceaux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RAPHAEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Sceaux (92330) PC Logement 272 m² 2021/01/28

Permis d'aménager de SCI RAPHAEL

1 autorisation sur la période 07/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Sceaux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
24 Rue Bertron, Sceaux (92330) PA C13 1 351 m² 2020/09/07

Répartition géographique des autorisations de SCI RAPHAEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI RAPHAEL

Sources des informations sur SCI RAPHAEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RAPHAEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RAPHAEL ?
SCI RAPHAEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RAPHAEL ?
Le profil de SCI RAPHAEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RAPHAEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RAPHAEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RAPHAEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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