2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI RAOUL ET ALFRED est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belley.
SCI RAOUL ET ALFRED est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73370 à Bourdeau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI RAOUL ET ALFRED compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 10/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI RAOUL ET ALFRED, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/01/2016 - 10/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Belley.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RAOUL ET ALFRED dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Denis Papin - Coron -, Belley (01300) | PC Locaux | 0A2105, 0A1907 | 1 257 m² | 210 m² | 2016/10/10 |
| Rue Lavoisier - La Peliss, Belley (01300) | PC Locaux | BM119 | 830 m² | 210 m² | 2016/01/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
