SCI RAOUL ET ALFRED - Permis de construire et DP

Active
814059937 Société civile immobilière Créée le 10/10/2015

Présentation détaillée de SCI RAOUL ET ALFRED

SCI RAOUL ET ALFRED est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belley.

Profil et organisation

SCI RAOUL ET ALFRED est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73370 à BOURDEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RAOUL ET ALFRED
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/10/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RAOUL ET ALFRED

Activité d’urbanisme de SCI RAOUL ET ALFRED

SCI RAOUL ET ALFRED compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 10/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RAOUL ET ALFRED, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/01/2016 - 10/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RAOUL ET ALFRED

2 autorisations sur la période 29/01/2016 - 10/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Belley.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RAOUL ET ALFRED dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Denis Papin - Coron -, Belley (01300) PC Locaux 0A2105, 0A1907 1 257 m² 210 m² 2016/10/10
Rue Lavoisier - La Peliss, Belley (01300) PC Locaux BM119 830 m² 210 m² 2016/01/29

Répartition géographique des autorisations de SCI RAOUL ET ALFRED

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI RAOUL ET ALFRED

Sources des informations sur SCI RAOUL ET ALFRED

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RAOUL ET ALFRED

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RAOUL ET ALFRED ?
SCI RAOUL ET ALFRED est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RAOUL ET ALFRED ?
Le profil de SCI RAOUL ET ALFRED recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RAOUL ET ALFRED apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RAOUL ET ALFRED concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RAOUL ET ALFRED signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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