SCI PENEVA - Permis de construire et DP

Active
834488041 Société civile immobilière PME Créée le 11/12/2017

Infos clés

Présentation détaillée de SCI PENEVA

SCI PENEVA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loyettes.

Profil et organisation

SCI PENEVA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01360 à LOYETTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI PENEVA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/12/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI PENEVA

Activité d’urbanisme de SCI PENEVA

SCI PENEVA compte 2 autorisations recensées sur la période 27/02/2018 - 03/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PENEVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/02/2018 - 03/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI PENEVA

2 autorisations sur la période 27/02/2018 - 03/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Loyettes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PENEVA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous La Croze, Loyettes (01360) PC Locaux 0F161 3 646 m² 1 448 m² 2022/10/03
25 Rue De L'industrie, Loyettes (01360) DP Logement 0F185 1 381 m² 70 m² 2018/02/27

Répartition géographique des autorisations de SCI PENEVA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI PENEVA

Sources des informations sur SCI PENEVA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PENEVA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PENEVA ?
SCI PENEVA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PENEVA ?
Le profil de SCI PENEVA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PENEVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PENEVA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PENEVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides