SCI PASTEUR 90 - Permis de construire et DP

Active
431900752 Société civile immobilière PME Créée le 01/06/2000

Présentation détaillée de SCI PASTEUR 90

SCI PASTEUR 90 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Melun.

Profil et organisation

SCI PASTEUR 90 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77000 à MELUN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI PASTEUR 90
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2000
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI PASTEUR 90

Activité d’urbanisme de SCI PASTEUR 90

SCI PASTEUR 90 compte 3 autorisations recensées sur la période 25/06/2014 - 07/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PASTEUR 90, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/06/2014 - 07/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI PASTEUR 90

3 autorisations sur la période 25/06/2014 - 07/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Melun.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PASTEUR 90 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Saint Louis, Melun (77000) PC Logement AI213 652 m² 69 m² 2024/02/07
11 Avenue Victor Hugo, Nangis (77370) PC Logement AK169, AK171 711 m² 249 m² 2016/07/28
2 Rue Saint Louis, Melun (77000) PC Logement AI213 652 m² 75 m² 2014/06/25

Répartition géographique des autorisations de SCI PASTEUR 90

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI PASTEUR 90

Sources des informations sur SCI PASTEUR 90

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PASTEUR 90

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PASTEUR 90 ?
SCI PASTEUR 90 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PASTEUR 90 ?
Le profil de SCI PASTEUR 90 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PASTEUR 90 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PASTEUR 90 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PASTEUR 90 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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