SCI PASEIRA - Permis de construire et DP

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528043524 Société civile immobilière Créée le 22/10/2010

Infos clés

Présentation détaillée de SCI PASEIRA

SCI PASEIRA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbrison.

Profil et organisation

SCI PASEIRA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42600 à Verrières-en-Forez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI PASEIRA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/10/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI PASEIRA

Activité d’urbanisme de SCI PASEIRA

SCI PASEIRA compte 1 autorisation recensée sur la période 30/01/2015 - 30/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PASEIRA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/01/2015 - 30/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI PASEIRA

1 autorisation sur la période 30/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montbrison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PASEIRA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Bi Allee De Charlieu, Montbrison (42600) PC Logement BL368 464 m² 158 m² 2015/01/30

Répartition géographique des autorisations de SCI PASEIRA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI PASEIRA

Sources des informations sur SCI PASEIRA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PASEIRA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PASEIRA ?
SCI PASEIRA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PASEIRA ?
Le profil de SCI PASEIRA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PASEIRA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PASEIRA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PASEIRA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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