SCI PALAIS DES KOUNOZ - Permis de construire et DP

Active
510303480 Société civile immobilière Créée le 22/01/2009

Infos clés

Présentation détaillée de SCI PALAIS DES KOUNOZ

SCI PALAIS DES KOUNOZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avignon.

Profil et organisation

SCI PALAIS DES KOUNOZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30133 aux Angles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI PALAIS DES KOUNOZ
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/01/2009

Siège social

Permis de construire et DP de SCI PALAIS DES KOUNOZ

Activité d’urbanisme de SCI PALAIS DES KOUNOZ

SCI PALAIS DES KOUNOZ compte 3 autorisations recensées sur la période 21/06/2016 - 20/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PALAIS DES KOUNOZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/06/2016 - 20/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI PALAIS DES KOUNOZ

3 autorisations sur la période 21/06/2016 - 20/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Avignon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PALAIS DES KOUNOZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
486 Rue Sainte Genevieve, Avignon (84000) PC Locaux CS695 1 701 m² 22 m² 2025/05/20
486 Rue Ste Genevieve, Avignon (84000) DP Locaux CS695 1 701 m² 23 m² 2020/01/27
486 Rue Ste Genevieve, Avignon (84000) DP Locaux CS695 1 701 m² 13 m² 2016/06/21

Répartition géographique des autorisations de SCI PALAIS DES KOUNOZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI PALAIS DES KOUNOZ

Sources des informations sur SCI PALAIS DES KOUNOZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PALAIS DES KOUNOZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PALAIS DES KOUNOZ ?
SCI PALAIS DES KOUNOZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PALAIS DES KOUNOZ ?
Le profil de SCI PALAIS DES KOUNOZ recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PALAIS DES KOUNOZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PALAIS DES KOUNOZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PALAIS DES KOUNOZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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