2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
16
SCI OZYIL est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 16 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Siméon-de-Bressieux.
SCI OZYIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38260 à La Côte-Saint-André.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI OZYIL compte 16 autorisations recensées sur la période 25/01/2013 - 17/07/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI OZYIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
16 autorisations sur la période 25/01/2013 - 17/07/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Siméon-de-Bressieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI OZYIL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Le St Martin Lot N 4 Plaine D Arguerre, Saint-Hilaire-de-la-Côte (38260) | PC Logement | ZC439 | 465 m² | 94 m² | 2014/09/29 |
| Lot Le St Martin Lot N 3 Plaine D Arguerre, Saint-Hilaire-de-la-Côte (38260) | PC Logement | ZC438 | — | 94 m² | 2014/09/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Saint-Siméon-de-Bressieux
6 autorisations
Saint-Hilaire-de-la-Côte
5 autorisations
Marcilloles
2 autorisations
Gillonnay
1 autorisation
La Côte-Saint-André
1 autorisation
Renage
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
