SCI OTD - Permis de construire et DP

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522147545 Société civile immobilière Créée le 01/03/2010

Présentation détaillée de SCI OTD

SCI OTD est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marcilloles.

Profil et organisation

SCI OTD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38260 à MARCILLOLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI OTD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI OTD

Activité d’urbanisme de SCI OTD

SCI OTD compte 5 autorisations recensées sur la période 12/12/2013 - 29/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI OTD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

12/12/2013 - 29/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI OTD

5 autorisations sur la période 12/12/2013 - 29/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Marcilloles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI OTD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Impasse Du Vercors, Marcilloles (38260) PC Locaux ZE382, ZE387 4 209 m² 107 m² 2024/02/29
348 Route De Marcilloles, Thodure (38260) PC Logement AB79 2 722 m² 291 m² 2023/11/21
Za La Porte Des Alpes, Marcilloles (38260) PC Locaux ZE382, ZE387 4 209 m² 563 m² 2021/05/19
Zone D'activites ""La Porte, Marcilloles (38260) PC Locaux ZE382, ZE387 4 209 m² 639 m² 2018/07/16
348 Rte De Marcilloles, Thodure (38260) PC Locaux AB79 2 722 m² 32 m² 2013/12/12

Répartition géographique des autorisations de SCI OTD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI OTD

Sources des informations sur SCI OTD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI OTD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI OTD ?
SCI OTD est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI OTD ?
Le profil de SCI OTD recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI OTD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI OTD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI OTD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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