SCI ORTIJAVI - Permis de construire et DP

Cessée
524618493 Société civile immobilière Créée le 01/09/2010

Présentation détaillée de SCI ORTIJAVI

SCI ORTIJAVI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charavines.

Profil et organisation

SCI ORTIJAVI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38850 à Charavines.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI ORTIJAVI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/09/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ORTIJAVI

Activité d’urbanisme de SCI ORTIJAVI

SCI ORTIJAVI compte 1 autorisation recensée sur la période 27/09/2023 - 27/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ORTIJAVI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/09/2023 - 27/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ORTIJAVI

1 autorisation sur la période 27/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Charavines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ORTIJAVI dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI ORTIJAVI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI ORTIJAVI

Sources des informations sur SCI ORTIJAVI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ORTIJAVI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ORTIJAVI ?
SCI ORTIJAVI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ORTIJAVI ?
Le profil de SCI ORTIJAVI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ORTIJAVI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ORTIJAVI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ORTIJAVI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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