2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI ORMES PROM X est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ormes.
SCI ORMES PROM X est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75017 à PARIS 17.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ORMES PROM X compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2014 - 13/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ORMES PROM X, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/08/2014 - 13/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Ormes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ORMES PROM X dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De L Allee, Ormes (45140) | PC Locaux | B999A | 7 275 m² | 1 618 m² | 2015/02/13 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De L Allee, Ormes (45140) | PC Locaux | B974 | 7 275 m² | 1 724 m² | 2014/08/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
