SCI NTC - Permis de construire et DP

Active
799045588 Société civile immobilière Créée le 29/11/2013

Présentation détaillée de SCI NTC

SCI NTC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souzy.

Profil et organisation

SCI NTC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69770 à Longessaigne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI NTC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI NTC

Activité d’urbanisme de SCI NTC

SCI NTC compte 1 autorisation recensée sur la période 29/01/2014 - 29/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI NTC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/01/2014 - 29/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI NTC

1 autorisation sur la période 29/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Souzy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NTC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Bellevue, Souzy (69610) PC Locaux B1016 1 863 m² 581 m² 2014/01/29

Répartition géographique des autorisations de SCI NTC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI NTC

Sources des informations sur SCI NTC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI NTC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NTC ?
SCI NTC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NTC ?
Le profil de SCI NTC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NTC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NTC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NTC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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