2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
7
SCI NOVEL PROJECTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Estancarbon.
SCI NOVEL PROJECTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31270 à Frouzins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI NOVEL PROJECTE compte 7 autorisations recensées sur la période 07/04/2017 - 07/07/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI NOVEL PROJECTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 07/04/2017 - 07/07/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Estancarbon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NOVEL PROJECTE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Av De Toulouse, Frouzins (31270) | PC Locaux | AY52 | 928 m² | 66 m² | 2017/09/15 |
| 11 Av De Toulouse, Frouzins (31270) | DP Locaux | AY52 | 928 m² | 181 m² | 2017/04/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Estancarbon
2 autorisations
Frouzins
2 autorisations
Carbonne
1 autorisation
Le Fousseret
1 autorisation
Martres-Tolosane
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
