SCI NOVEL PROJECTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de SCI NOVEL PROJECTE
SCI NOVEL PROJECTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Estancarbon.
Profil et organisation
SCI NOVEL PROJECTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31270 à FROUZINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI NOVEL PROJECTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/01/2017
Siège social
Permis de construire et DP de SCI NOVEL PROJECTE
Activité d’urbanisme de SCI NOVEL PROJECTE
SCI NOVEL PROJECTE compte 7 autorisations recensées sur la période 07/04/2017 - 07/07/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI NOVEL PROJECTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI NOVEL PROJECTE
7 autorisations sur la période 07/04/2017 - 07/07/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Estancarbon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NOVEL PROJECTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp De Rous Zac Des Landes, Estancarbon (31800) | PC Locaux | AA30, AA12 | 5 339 m² | 176 m² | 2023/07/07 |
| Lieu Dit Les Camps Longs, Martres-Tolosane (31220) | PC Logement | AK222, AK223 | 1 614 m² | 180 m² | 2021/11/15 |
| Imp De Rous - Zac Des, Estancarbon (31800) | PC Locaux | AA12, AA14 | 2 711 m² | 394 m² | 2020/07/08 |
| 68 Av De Toulouse, Carbonne (31390) | PC Locaux | B2190 | 2 277 m² | 230 m² | 2019/06/11 |
| 2 Rue Maubec, Le Fousseret (31430) | PC Logement | AB283 | 53 m² | 71 m² | 2018/12/13 |
| 11 Av De Toulouse, Frouzins (31270) | PC Locaux | AY52 | 928 m² | 66 m² | 2017/09/15 |
| 11 Av De Toulouse, Frouzins (31270) | DP Locaux | AY52 | 928 m² | 181 m² | 2017/04/07 |
Répartition géographique des autorisations de SCI NOVEL PROJECTE
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Estancarbon
2 autorisations
Frouzins
2 autorisations
Carbonne
1 autorisation
Le Fousseret
1 autorisation
Martres-Tolosane
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI NOVEL PROJECTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI NOVEL PROJECTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.