SCI NOTRE DAME DU GROZEAU - Permis de construire et DP

Active
491067682 Société civile immobilière ETI Créée le 20/06/2006

Présentation détaillée de SCI NOTRE DAME DU GROZEAU

SCI NOTRE DAME DU GROZEAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaison-la-Romaine.

Profil et organisation

SCI NOTRE DAME DU GROZEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84110 à VAISON-LA-ROMAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI NOTRE DAME DU GROZEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/06/2006
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI NOTRE DAME DU GROZEAU

Activité d’urbanisme de SCI NOTRE DAME DU GROZEAU

SCI NOTRE DAME DU GROZEAU compte 3 autorisations recensées sur la période 26/08/2019 - 24/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI NOTRE DAME DU GROZEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/08/2019 - 24/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI NOTRE DAME DU GROZEAU

3 autorisations sur la période 26/08/2019 - 24/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vaison-la-Romaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NOTRE DAME DU GROZEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1100 Ancien Chemin De La Voie F Za Les Ecluses, Vaison-la-Romaine (84110) PC Locaux AT403 2 429 m² 234 m² 2024/09/24
5 Avenue Marcel Pagnol, Vaison-la-Romaine (84110) PC Locaux AM484, AM535 16 568 m² 462 m² 2021/08/31
1100 I Chemin De L'ancienn, Vaison-la-Romaine (84110) PC Locaux AT395 5 446 m² 873 m² 2019/08/26

Répartition géographique des autorisations de SCI NOTRE DAME DU GROZEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI NOTRE DAME DU GROZEAU

Sources des informations sur SCI NOTRE DAME DU GROZEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI NOTRE DAME DU GROZEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NOTRE DAME DU GROZEAU ?
SCI NOTRE DAME DU GROZEAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NOTRE DAME DU GROZEAU ?
Le profil de SCI NOTRE DAME DU GROZEAU recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NOTRE DAME DU GROZEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NOTRE DAME DU GROZEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NOTRE DAME DU GROZEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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