2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI NOTRE DAME DU GROZEAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaison-la-Romaine.
SCI NOTRE DAME DU GROZEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84110 à Vaison-la-Romaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI NOTRE DAME DU GROZEAU compte 3 autorisations recensées sur la période 26/08/2019 - 24/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI NOTRE DAME DU GROZEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/08/2019 - 24/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vaison-la-Romaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NOTRE DAME DU GROZEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1100 Ancien Chemin De La Voie F Za Les Ecluses, Vaison-la-Romaine (84110) | PC Locaux | AT403 | 2 429 m² | 234 m² | 2024/09/24 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Avenue Marcel Pagnol, Vaison-la-Romaine (84110) | PC Locaux | AM484, AM535 | 16 568 m² | 462 m² | 2021/08/31 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1100 I Chemin De L'ancienn, Vaison-la-Romaine (84110) | PC Locaux | AT395 | 5 446 m² | 873 m² | 2019/08/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
