SCI NORMANDIE - Permis de construire et DP

Active
454022443 Société civile immobilière Créée le 01/06/2004

Infos clés

Présentation détaillée de SCI NORMANDIE

SCI NORMANDIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courbépine.

Profil et organisation

SCI NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27300 à MENNEVAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI NORMANDIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2004

Siège social

Permis de construire et DP de SCI NORMANDIE

Activité d’urbanisme de SCI NORMANDIE

SCI NORMANDIE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/02/2019 - 25/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI NORMANDIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/02/2019 - 25/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI NORMANDIE

2 autorisations sur la période 08/02/2019 - 25/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Courbépine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NORMANDIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Sen Du Puits, Courbépine (27300) PC Logement ZD429 6 707 m² 105 m² 2023/05/25
10 Sente Du Puits, Courbépine (27300) PC Logement ZD249 6 707 m² 293 m² 2019/02/08

Répartition géographique des autorisations de SCI NORMANDIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI NORMANDIE

Sources des informations sur SCI NORMANDIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI NORMANDIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NORMANDIE ?
SCI NORMANDIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NORMANDIE ?
Le profil de SCI NORMANDIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NORMANDIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NORMANDIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NORMANDIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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