SCI NORD PROVENCE - Permis de construire et DP

Cessée
790727135 Société civile immobilière Créée le 01/01/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SCI NORD PROVENCE

SCI NORD PROVENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aurel.

Profil et organisation

SCI NORD PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59178 à Brillon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI NORD PROVENCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI NORD PROVENCE

Activité d’urbanisme de SCI NORD PROVENCE

SCI NORD PROVENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2013 - 21/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI NORD PROVENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/10/2013 - 21/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI NORD PROVENCE

1 autorisation sur la période 21/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Aurel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NORD PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI NORD PROVENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI NORD PROVENCE

Sources des informations sur SCI NORD PROVENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI NORD PROVENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NORD PROVENCE ?
SCI NORD PROVENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NORD PROVENCE ?
Le profil de SCI NORD PROVENCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NORD PROVENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NORD PROVENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NORD PROVENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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