Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 120B Rue De Pfastatt, Kingersheim (68260) | PA | 21452, 21455 | 1 263 m² | 2017/01/17 |
SCI MS - Permis d'aménager
Active
798374203
Autre société civile
Créée le 07/11/2013
Infos clés
Présentation détaillée de SCI MS
SCI MS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kingersheim.
Profil et organisation
SCI MS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68260 à Kingersheim.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI MS
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/11/2013
Siège social
Permis d'aménager de SCI MS
Activité d’urbanisme de SCI MS
SCI MS compte 1 autorisation recensée sur la période 17/01/2017 - 17/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI MS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/01/2017 - 17/01/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI MS
1 autorisation sur la période 17/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Kingersheim.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI MS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI MS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI TURQUOISE
SIREN 802002980
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
OZALP AYKUT ET MELAHAT
SIREN 825170285
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI BORZ CIE
SIREN 101010890
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI MUSCAT PATRIMOINE
SIREN 105866388
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
LE MOULIN DE LA LICORNE
SIREN 451259576
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI MCN
SIREN 510114572
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SCI MS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI MS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MS ?
SCI MS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MS ?
Le profil de SCI MS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable