SCI MOZART - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI MOZART
SCI MOZART est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubernard.
Profil et organisation
SCI MOZART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16100 à COGNAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI MOZART
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/01/2012
Siège social
Permis de construire et DP de SCI MOZART
Activité d’urbanisme de SCI MOZART
SCI MOZART compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2015 - 04/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI MOZART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI MOZART
2 autorisations sur la période 21/12/2015 - 04/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaubernard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MOZART dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Commerce, Châteaubernard (16100) | DP Locaux | AY178 | 5 010 m² | 187 m² | 2017/04/04 |
| 1 Rue Du Commerce, Châteaubernard (16100) | DP Locaux | AY178 | 5 010 m² | 688 m² | 2015/12/21 |
Répartition géographique des autorisations de SCI MOZART
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI MOZART
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI MOZART
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.