SCI MOUSAB - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI MOUSAB
SCI MOUSAB est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épercieux-Saint-Paul.
Profil et organisation
SCI MOUSAB est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42110 à EPERCIEUX-SAINT-PAUL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI MOUSAB
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/03/2025
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de construire et DP de SCI MOUSAB
Activité d’urbanisme de SCI MOUSAB
SCI MOUSAB compte 2 autorisations recensées sur la période 10/02/2026 - 10/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI MOUSAB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI MOUSAB
2 autorisations sur la période 10/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Épercieux-Saint-Paul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MOUSAB dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 79 Chemin Des Anciennes Vi, Épercieux-Saint-Paul (42110) | PC Logement | OB1327 | 809 m² | 102 m² | 2026/02/10 |
| 57 Des Anciennes Vignes, Épercieux-Saint-Paul (42110) | PC Logement | 0B1328 | 752 m² | 102 m² | 2026/02/10 |
Répartition géographique des autorisations de SCI MOUSAB
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI MOUSAB
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI MOUSAB
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.