SCI MORIS - Permis de construire et DP

Active
989829783 Société civile immobilière Créée le 27/07/2025

Infos clés

Présentation détaillée de SCI MORIS

SCI MORIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.

Profil et organisation

SCI MORIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01100 à OYONNAX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MORIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/07/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MORIS

Activité d’urbanisme de SCI MORIS

SCI MORIS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/03/2026 - 07/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MORIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/03/2026 - 07/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MORIS

2 autorisations sur la période 03/03/2026 - 07/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Oyonnax.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MORIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Arbez Carme, Oyonnax (01100) PC Locaux AB32 430 m² 67 m² 2026/05/07
16 Rue Arbez Carme, Oyonnax (01100) PC Locaux AB32 430 m² 54 m² 2026/03/03

Répartition géographique des autorisations de SCI MORIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI MORIS

Sources des informations sur SCI MORIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MORIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MORIS ?
SCI MORIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MORIS ?
Le profil de SCI MORIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MORIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MORIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MORIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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