SCI MOOS - Permis de construire et DP

Cessée
341080216 Société civile immobilière Créée le 01/07/1987

Présentation détaillée de SCI MOOS

SCI MOOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeurbanne.

Profil et organisation

SCI MOOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69100 à Villeurbanne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI MOOS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/1987

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MOOS

Activité d’urbanisme de SCI MOOS

SCI MOOS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/06/2023 - 05/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MOOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/06/2023 - 05/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MOOS

1 autorisation sur la période 05/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Villeurbanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MOOS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI MOOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI MOOS

Sources des informations sur SCI MOOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MOOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MOOS ?
SCI MOOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MOOS ?
Le profil de SCI MOOS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MOOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MOOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MOOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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