SCI MONTEL - Permis de construire et DP

Active
383689569 Société civile immobilière Créée le 12/11/1991

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCI MONTEL

SCI MONTEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bromont-Lamothe.

Profil et organisation

SCI MONTEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63230 à SAINT-OURS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MONTEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
12/11/1991

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MONTEL

Activité d’urbanisme de SCI MONTEL

SCI MONTEL compte 3 autorisations recensées sur la période 02/11/2021 - 02/07/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MONTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/11/2021 - 02/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI MONTEL

3 autorisations sur la période 02/11/2021 - 02/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Bromont-Lamothe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MONTEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Avenue Des Combrailles, Bromont-Lamothe (63230) PC Logement AP410, AP412 2 592 m² 320 m² 2026/07/02
1 Chemin Du Puy Du Sau, Saint-Ours (63230) PC Logement ZX287 2 306 m² 220 m² 2021/11/30
Rue De La Mine Les Rosiers, Saint-Pierre-le-Chastel (63230) PC Logement ZK4, ZK3 1 621 m² 213 m² 2021/11/02

Répartition géographique des autorisations de SCI MONTEL

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI MONTEL

Sources des informations sur SCI MONTEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MONTEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MONTEL ?
SCI MONTEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MONTEL ?
Le profil de SCI MONTEL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MONTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MONTEL concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MONTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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