Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Du Champ De Foire, Mansigné (72510) | PD | AI60 | 4 273 m² | 2016/10/06 |
SCI MONIQUE - Permis de démolir
Cessée
404532442
Société civile immobilière
Créée le 18/03/1996
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI MONIQUE
SCI MONIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mansigné.
Profil et organisation
SCI MONIQUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 72510 à Mansigné.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI MONIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/03/1996
Siège social
Permis de démolir de SCI MONIQUE
Activité d’urbanisme de SCI MONIQUE
SCI MONIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/10/2016 - 06/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI MONIQUE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/10/2016 - 06/10/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI MONIQUE
1 autorisation sur la période 06/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Mansigné.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI MONIQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI MONIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ELIGEO
SIREN 575850490
Même département de siège
53 autorisations
51 PC
1 PA
1 PD
F2M - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 786328914
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
LA MONNERIE
SIREN 445325624
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
SCI LA SAULAIE
SIREN 399402874
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI LA BELLE INUTILE
SIREN 418636122
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI FORNELO
SIREN 424071074
Même département de siège
2 autorisations
2 PD
Sources des informations sur SCI MONIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI MONIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MONIQUE ?
SCI MONIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MONIQUE ?
Le profil de SCI MONIQUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MONIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MONIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MONIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable