SCI MODENA - Permis de construire et DP

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494030547 Société civile immobilière Créée le 29/12/2006

Présentation détaillée de SCI MODENA

SCI MODENA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Rochelle.

Profil et organisation

SCI MODENA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17690 à ANGOULINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI MODENA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/12/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MODENA

Activité d’urbanisme de SCI MODENA

SCI MODENA compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2016 - 09/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MODENA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/05/2016 - 09/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MODENA

2 autorisations sur la période 30/05/2016 - 09/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Rochelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MODENA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue Maurice Ravel, La Rochelle (17000) PC Mixte CX112, CX186 1 000 m² 178 m² 2018/02/09
20 Rue Maurice Ravel, La Rochelle (17000) PC Locaux CX112 1 000 m² 21 m² 2016/05/30

Répartition géographique des autorisations de SCI MODENA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI MODENA

Sources des informations sur SCI MODENA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MODENA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MODENA ?
SCI MODENA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MODENA ?
Le profil de SCI MODENA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MODENA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MODENA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MODENA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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