SCI MJ - CC - Permis de construire et DP

Active
504758327 Société civile immobilière Créée le 19/05/2008

Présentation détaillée de SCI MJ - CC

SCI MJ - CC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lézat-sur-Lèze.

Profil et organisation

SCI MJ - CC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 09210 à Lézat-sur-Lèze.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MJ - CC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/05/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MJ - CC

Activité d’urbanisme de SCI MJ - CC

SCI MJ - CC compte 1 autorisation recensée sur la période 03/12/2013 - 03/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MJ - CC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/12/2013 - 03/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MJ - CC

1 autorisation sur la période 03/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lézat-sur-Lèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MJ - CC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI MJ - CC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI MJ - CC

Sources des informations sur SCI MJ - CC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MJ - CC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MJ - CC ?
SCI MJ - CC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MJ - CC ?
Le profil de SCI MJ - CC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MJ - CC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MJ - CC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MJ - CC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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