Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Basse D'aulnay, Mer (41500) | PD | AS467 | 46 m² | 2016/07/22 |
SCI MIRABEL - Permis de démolir
Active
444822696
Société civile immobilière
Créée le 03/01/2003
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI MIRABEL
SCI MIRABEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mer.
Profil et organisation
SCI MIRABEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 12270 à Bor-et-Bar.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI MIRABEL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/01/2003
Siège social
Permis de démolir de SCI MIRABEL
Activité d’urbanisme de SCI MIRABEL
SCI MIRABEL compte 1 autorisation recensée sur la période 22/07/2016 - 22/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI MIRABEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/07/2016 - 22/07/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI MIRABEL
1 autorisation sur la période 22/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Mer.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI MIRABEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI MIRABEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI CAR'OL
SIREN 449664440
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SFI
SIREN 834297889
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
FLC
SIREN 485140081
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
LES HAUTS DU LEVEZOU
SIREN 822746103
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
FREDERIC
SIREN 385285143
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI BOUSQUET
SIREN 387867591
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur SCI MIRABEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI MIRABEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MIRABEL ?
SCI MIRABEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MIRABEL ?
Le profil de SCI MIRABEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MIRABEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MIRABEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MIRABEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable