SCI MELUN DOMAINES - Permis de construire et DP

Active
812373629 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 23/06/2015

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI MELUN DOMAINES

SCI MELUN DOMAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Melun.

Profil et organisation

SCI MELUN DOMAINES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à LA MADELEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MELUN DOMAINES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/06/2015
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MELUN DOMAINES

Activité d’urbanisme de SCI MELUN DOMAINES

SCI MELUN DOMAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/02/2016 - 25/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MELUN DOMAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/02/2016 - 25/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MELUN DOMAINES

2 autorisations sur la période 24/02/2016 - 25/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Melun.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MELUN DOMAINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Gabriel Houdart, Melun (77000) PC Logement AE289, AE385 7 145 m² 631 m² 2016/02/25
Rue Gabriel Houdart, Melun (77000) PC Logement AE385, AE388 29 742 m² 1 223 m² 2016/02/24

Répartition géographique des autorisations de SCI MELUN DOMAINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI MELUN DOMAINES

Sources des informations sur SCI MELUN DOMAINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MELUN DOMAINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MELUN DOMAINES ?
SCI MELUN DOMAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MELUN DOMAINES ?
Le profil de SCI MELUN DOMAINES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MELUN DOMAINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MELUN DOMAINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MELUN DOMAINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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