SCI MEL - Permis de construire et DP

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438950040 Société civile immobilière Créée le 13/06/2001

Présentation détaillée de SCI MEL

SCI MEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bastelicaccia.

Profil et organisation

SCI MEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31360 à ROQUEFORT-SUR-GARONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI MEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/06/2001

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MEL

Activité d’urbanisme de SCI MEL

SCI MEL compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2016 - 26/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2016 - 26/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MEL

2 autorisations sur la période 27/05/2016 - 26/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bastelicaccia.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mitarza, Bastelicaccia (20129) PC Logement D1316 1 985 m² 150 m² 2016/07/26
Mitarza, Bastelicaccia (20129) PC Logement D1316 1 870 m² 150 m² 2016/05/27

Répartition géographique des autorisations de SCI MEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI MEL

Sources des informations sur SCI MEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MEL ?
SCI MEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MEL ?
Le profil de SCI MEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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