SCI MCL - Permis de construire et DP

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751677378 Société civile immobilière Créée le 01/05/2012

Présentation détaillée de SCI MCL

SCI MCL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbronn.

Profil et organisation

SCI MCL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57415 à Montbronn.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MCL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/05/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MCL

Activité d’urbanisme de SCI MCL

SCI MCL compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2015 - 28/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MCL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/01/2015 - 28/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MCL

1 autorisation sur la période 28/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montbronn.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MCL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI MCL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI MCL

Sources des informations sur SCI MCL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MCL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MCL ?
SCI MCL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MCL ?
Le profil de SCI MCL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MCL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MCL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MCL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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