SCI MCATH2016 - Permis de construire et DP

Active
822774642 Société civile immobilière Créée le 01/10/2016

Présentation détaillée de SCI MCATH2016

SCI MCATH2016 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-en-Royans.

Profil et organisation

SCI MCATH2016 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26190 à ORIOL-EN-ROYANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MCATH2016
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MCATH2016

Activité d’urbanisme de SCI MCATH2016

SCI MCATH2016 compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2017 - 23/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MCATH2016, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/09/2017 - 23/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MCATH2016

2 autorisations sur la période 22/09/2017 - 23/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-en-Royans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MCATH2016 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
210 Rue De L Artisanat, Saint-Jean-en-Royans (26190) PC Locaux AC334 65 m² 2019/01/23
210 Rue De L Artisanat, Saint-Jean-en-Royans (26190) PC Locaux AC334 1 992 m² 247 m² 2017/09/22

Répartition géographique des autorisations de SCI MCATH2016

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI MCATH2016

Sources des informations sur SCI MCATH2016

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MCATH2016

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MCATH2016 ?
SCI MCATH2016 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MCATH2016 ?
Le profil de SCI MCATH2016 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MCATH2016 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MCATH2016 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MCATH2016 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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